Annonces diverses

Liste des annonces
2017/12/06 : AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du Conseil pour 2018 (détails)
2017/11/05 : AVIS PUBLIC - Adoption du budget 2018 lors de la séance du 20 décembre 2017 (détails)
2017/10/17 : AVIS PUBLIC - Date des réunions du Conseil pour novembre et décembre 2017 (détails)
2017/06/06 : AVIS PUBLIC - Adoption du premier projet de règlement de zonage 2017-296 (détails)
2017/06/06 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure (détails)
2017/05/23 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure pour construction d'un garage (détails)
2017/03/08 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2017-294 sur la protection de l'eau potable (détails)
2017/03/08 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2017-293 modifiant les nuisances (détails)
2017/03/07 : AVIS PUBLIC - Projet règl. 2017-291 et 2017-292 modifiant zonage et plan d'urbanisme (détails)
2017/02/21 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle de perception pour 2017 (détails)
2017/02/08 : AVIS PUBLIC - Adoption des règlements modifiant zonage et plan d'urbanisme (détails)
2017/02/08 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Modification zonage et plan d'urbanisme (détails)
2017/01/23 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2016-288-1 sur les systèmes de traitement tertiaire (détails)
2017/01/23 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Projets de règlements no. 2016-289 & 2016-290 (détails)
2016/12/13 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2016-288 sur les prévisions budgétaires 2017 (détails)
2016/12/07 : AVIS PUBLIC - Adoption des règlements 2016-285, 2016-286 et 2016-287 (détails)
2016/12/07 : AVIS PUBLIC - Séances du conseil 2017 (détails)
2016/11/22 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Projets de règlements 2016-286 et 2016-287 (détails)
2016/09/19 : AVIS PUBLIC - Code d'éthique et de déontologie des élus et employés municipaux (détails)
2016/05/10 : AVIS PUBLIC - Adoption du projet de règlement 2016-278 modifiant le règlement de zonage (détails)
2016/04/12 : AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE : projet de règlement 2016-278 - écrans protecteurs et plus (détails)
2016/04/06 : La mise au normes des installations septiques - inscrivez-vous avant le 28 mai! (détails)
2016/02/03 : ADOPTION du règlement 2016-276 sur les nuisances à la réunion du conseil du 1er fév. 2016 (détails)
2015/12/16 : AVIS PUBLIC - Adoption du budget et des taux de taxes 2016 (détails)
2015/12/08 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement d'emprunt 2015-274 (détails)
2015/12/08 : AVIS PUBLIC - Date des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2016 (détails)
2015/12/01 : AVIS PUBLIC - Adoption des prévisions budgétaires 2016 (détails)
2015/08/20 : AVIS PUBLIC - Adoption de 5 règlements lors de l'assemblée régulière du 10 août 2015 (détails)
2015/04/21 : AVIS PUBLIC - Adoption des règlements 256, 259, 260, 261 et 262 (détails)
2015/04/21 : Recours possible auprès de la CMQ concernant la conformité des règles d'urbanisme (détails)
2015/03/25 : Assemblée publique de consultation sur les projets de règlements 2015-257 et 2015-258 (détails)
2015/02/25 : AVIS PUBLIC - Présentation du rapport financier 2014 (détails)
2014/12/09 : AVIS PUBLIC - Calendrier des séances de 2015 (détails)
2014/12/09 : AVIS PUBLIC - Adoption des prévisions 2015 (détails)
2014/12/09 : Frais exigibles pour photocopies ou reproduction de documents (détails)
2014/12/02 : AVIS PUBLIC - Adoption des prévisions budgétaires 2015 à la réunion du 8 décembre 2014 (détails)
2014/11/11 : Avis public du résultat du scrutin du 3 novembre 2013 (détails)
2014/09/30 : AVIS PUBLIC - Adoption des règlements 2014-246 à 250 (détails)
2014/09/30 : AVIS PUBLIC - Dépôt du sommaire du rôle triennal 2014 (détails)
2014/06/11 : AVIS PUBLIC - Assemblée de consultation sur la nouvelle planification d'urbanisme (détails)
2014/02/27 : Avis public : Présentation rapport financier 2013 (détails)
2014/02/27 : Avis public d'élection partielle (détails)
2014/02/13 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle de perception de taxes 2014 (détails)
2014/02/13 : AVIS PUBLIC - Adoption du budget 2014 et du programme triennal 2014-2015-2016 (détails)
2014/02/13 : AVIS PUBLIC - Modification à venir des tarifs pour dérogations mineures - 6 mars prochain (détails)
2014/02/13 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement concernant le code d'éthique et déontologie révisé (détails)
2013/12/11 : AVIS PUBLIC - Assemblée du 16 décembre 2013 sur le budget 2014 (détails)
2013/11/05 : DÉPÔT DU RÔLE TRIENNAL de l'évaluation foncière pour 2014-2015-2016 (détails)
2013/10/10 : AVIS PUBLIC de la révision de la liste électorale municipale (détails)
2013/10/10 : AVIS PUBLIC du scrutin (détails)
2013/09/25 : AVIS PUBLIC d'élections municipales (détails)
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