Annonces diverses

Liste des annonces
2024/02/21 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2023-367 sur les taux de taxation 2024 (détails)
2024/02/21 : AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du Conseil 2024 (détails)
2023/12/07 : AVIS PUBLIC - Séance spéciale sur la taxation 2024 le mercredi 20 décembre 2023 à 18h00 (détails)
2023/12/07 : AVIS PUBLIC - Séance spéciale du budget 2024 le mercredi 20 décembre 2023 à 18h15 (détails)
2023/06/13 : AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire le 18 juin 2023 à 18h00 sur le règlement 2023-358 concernant les mini-maisons (détails)
2023/06/07 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2023-357 sur la démolition d'immeubles et la protection du patrimoine (détails)
2023/06/07 : AVIS PUBLIC - Adoption du 2e projet de règlement 2023-355 sur la sécurité des piscines résidentielles (détails)
2023/05/23 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION le 5 juin 2023 - Projet de règlement 2023-355 sur les piscines résidentielles (détails)
2023/05/03 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2023-354 concernant l'implantation de mini maisons (détails)
2023/04/05 : AVIS PUBLIC - Adoption du 2e projet de règlement 2023-354 concernant les mini-maisons (détails)
2023/03/27 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Projet de règlement 2023-354 (normes pour mini-maisons) (détails)
2023/03/09 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2023-353 modifiant le zonage (détails)
2023/02/07 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle de perception 2023 (détails)
2023/02/07 : AVIS PUBLIC - Adoption du 2e projet de règlement 2023-353 modifiant le zonage (détails)
2023/01/27 : AVIS PUBLIC - Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 2023-353 modifiant le règlement de zonage (détails)
2023/01/27 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2023-156 sur les taux de taxation 2023 (détails)
2022/12/09 : AVIS PUBLIC - Taux de taxation 2023 à la séance spéciale du lundi 19 décembre 2023 à 17h15 (détails)
2022/12/09 : AVIS PUBLIC - Budget 2023 et immobilisations triennales à la séance spéciale du lundi 19 décembre 2023 à 17h00 (détails)
2022/10/18 : AVIS PUBLIC - Avenir du centre communautaire (église) (détails)
2022/08/04 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-350 concernant le type de fondation lors de l'agrandissement d'un bâtiment (détails)
2022/08/04 : AVIS PUBLIC - Concernant le règlement 2022-347 (emprunt pour mise aux normes des fosses septiques) (détails)
2022/08/04 : AVIS PUBLIC - Concernant le règlement 2022-348 (transformation d'usage agricole fermette à usage complémentaire d'habitation) (détails)
2022/07/07 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-351 (dérogations mineures) (détails)
2022/07/07 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-349 (permis et certificats) (détails)
2022/04/25 : AVIS PUBLIC - Présentation du rapport financier 2021 le lundi 2 mai 2022 à 19h00 (détails)
2022/04/01 : AVIS PUBLIC - Certificat relatif à la procédure d'enregistrement du règlement 2022-346 (détails)
2022/03/21 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement d'emprunt 2022-346 pour l'achat d'un immeuble (détails)
2022/02/09 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2021-343 concernant le budget, les taxes 2022 et le programme triennal d'immobilisations (détails)
2022/02/09 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2021-342 modifiant le zonage (détails)
2022/01/25 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2021-343 concernant la taxation 2022 (détails)
2022/01/25 : AVIS PUBLIC - Adoption du 2e projet de règlement 2021-342 modifiant le zonage (détails)
2022/01/25 : AVIS PUBLIC - Révision du code d'éthique et de déontologie des élus municipaux (détails)
2022/01/17 : AVIS PUBLIC - La séance du 17 janvier 2022 sera tenue à huis-clos sans public pour raisons sanitaires (détails)
2021/12/15 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2021-338 concernant l'agriculture urbaine (détails)
2021/12/07 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2021-341 concernant un emprunt pour la mise aux normes des installations septiques (détails)
2021/11/23 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2021-340 concernant les parcs et terrains de jeux (détails)
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